Marque enregistrée - Marque en non vigueur

id fournitures
HOSTELET Olivier

Numéro de dépôt :
3814281
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
id fournitures de HOSTELET Olivier

Présentation de la marque id fournitures

Déposée le 14 mars 2011 par HOSTELET Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « id fournitures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est HOSTELET Olivier domicilié(e) 99 rue du bois - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOSTELET Olivier domicilié(e) 99 rue du bois - 59000 - LILLE - France.

La marque id fournitures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque id fournitures est expirée depuis le 14 mars 2021.


HOSTELET Olivier - 99 rue du bois - 59000 - LILLE - France


HOSTELET Olivier - 99 rue du bois - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 26 novembre 2012 - Retrait partiel n°589370 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Articles de papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; ces produits étant exclusivement destinés à des établissements scolaires, des élèves et leurs représentants, des entreprises ou comités d'entreprise.

Education, formation, divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; ces services étant exclusivement destinés à des établissements scolaires, des élèves et leurs représentants, des entreprises ou des comités d'entreprise.